ChantierExpress

Modèle à compléter : les passages surlignés sont à remplir. Faites relire ce document par un professionnel du droit avant l'ouverture au public.

Mentions légales

Éditeur du site

[Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €
Siège : [adresse complète]
SIRET : [numéro] — RCS / RM : [ville et numéro]
N° de TVA intracommunautaire : [numéro, si assujetti]
Directeur de la publication : [nom et prénom]
Contact : [e-mail] — [téléphone]

Hébergement

Site : [Netlify, Inc. — adresse à recopier depuis netlify.com].
Données et comptes : [Supabase, Inc. — adresse à recopier depuis supabase.com], serveurs situés dans l'Union européenne (Irlande).

Propriété intellectuelle

Le site, l'application Chantier Express, leurs textes, logos et logiciels sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.